Développement durable et responsabilité des collectivités

- Prendre en compte les enjeux du développement durable dans la stratégie et le management des collectivités territoriales.
- Identifier les parties prenantes de son territoire.
- Bâtir une stratégie territoriale de développement durable.

FAVORISER LA PRISE DE CONSCIENCE

Le développement durable : les concepts fondamentaux, les origines et le contexte
- Comprendre la genèse du développement durable : définitions du développement durable, repères historiques, l'Agenda 21 de Rio
- Identifier les dimensions du développement durable : économique, sociale, environnementale
- Mesurer l'importance de la gouvernance, de la participation et de la culture
- Connaître les principes du développement durable : principe de responsabilité, de solidarité inter- et intra-générationnelle, de précaution, de participation, de subsidiarité, d'articulation du court et du long terme, du local et du global
- Etudier l'ancrage territorial : la stratégie nationale, les instruments réglementaires et les agendas 21 locaux

Pourquoi intégrer le développement durable dans la politique de la collectivité ?
- Les enjeux à relever sur le plan local : développer de nouveaux modes de relations avec le territoire (citoyens, entreprises…)
- Positionner le développement durable dans les politiques publiques : nouvelle articulation (projet de territoire, PADD, SCOT, PLU…)
- Faciliter l'évaluation des politiques publiques
- Assurer l'exemplarité de la collectivité

Cas pratique : identifier les enjeux de sa collectivité et les parties intéressées.

ENGAGER UNE REFLEXION PROSPECTIVE

L'approche stratégique : comment établir les enjeux stratégiques ?
- Elargir la vision de la collectivité dans le temps et dans l'espace
- Réaliser un état des lieux autour des parties intéressées
- Déterminer les enjeux significatifs
- Actualiser les principes de gouvernance de la collectivité

MAITRISER LES DIFFERENTS OUTILS ET LES METTRE EN OEUVRE

L'approche opérationnelle : comment déployer les enjeux stratégiques ?
- Les objectifs des différentes démarches et outils accompagnant les politiques de développement durable : Agenda 21, plans climat territoriaux, démarche de qualité environnementale, bilan carbone…
- Les méthodes, les outils et les démarches pour piloter et évaluer une politique de développement durable :
. élaborer une analyse d'impact du projet ;
. définir les indicateurs de développement durable.

Illustration et échanges d'expériences : présentation de démarches menées dans des collectivités.

- L'essentiel à connaître sur le développement durable
- Une bonne pratique de l'intervenante sur des accompagnements de projets diagnostics développement durable selon le référentiel SD 21000

Raphaël ROMI, Professeur agrégé de droit public, Chaire Jean Monnet de droit européen de l'environnement, Doyen honoraire de l'Université de Nantes, Directeur du Master 2 « droit de l'environnement et du développement durable », Conseiller Développement Durable du Président de l'Université de Nantes. Codirecteur de la revue « Droit de l'environnement ».

Elus devant impulser la démarche et décider des orientations stratégiques, personnels territoriaux contribuant à la mise en œuvre de la démarche : DG, DGA, DGS, SG, DRH, responsables de l'évaluation.